Ah... que ça faisait longtemps.. ah... que ça faisait longtemps.... la
bonne vieille marotte!
Voilà que Maitre Eolas nous fait un retour sur la garde à vue à l'occasion
de l'affaire qui secoue actuellement le handball français.
Comme vous l'imaginez, je ne pouvais m'empêcher de lui répondre... et je
vais donc le faire "point par point", afin que je sois certain d'être
bien clair.
D'avance, je m'excuse des citations parfois longues, mais il me parait
utile détailler mon avis, sur tous les points abordés.
Déjà, ces joueurs ont donc fait appel, comme vous l'avez dit, à des
pénalistes réputés. Il m'arrive parfois de pester contre les voyous que je
croise, qui ont les moyens, et on se demande bien comment, de se payer des
avocats réputés, dont les honoraires le sont tout autant.
Dans le cas présent, la question se pose moins (encore que, vue
l'infraction elle-même...), donc, cela ne me gêne pas. Ajoutez à cela les
possibilités qui font que, du fait de la "publicité indirecte" qui
leur est faite, les défenseurs peuvent choisir de ne pas se faire payer leurs
émoluments.
Ils ont choisi des avocats qu'ils estiment "bons". Soit.
Ceci étant, et j'en ai eu la démonstration hier, vous ne pouvez empêcher
l'inconscient de certains, de se dire, et c'est facile, je le concède "ah,
ils ont donc quelque chose à se reprocher". Je le répète, c'est un
raccourci, soit.
Vous nous faites ensuite remarqué que "tous ont fait le choix,
manifestement coordonné...." Ah, ça veut donc dire qu’ils se
sont préparé à l'éventualité de la garde à vue; ok, ok... ils ont donc eu le
temps d'en discuter, entre eux, avec leurs avocats... bref, on peut donc
considérer qu'ils ont eu le temps de coordonner leurs versions! ok, ok... soit!
Ah, un de mes moments préférés.... le pays "droitdelhommiste"...
oh, je vais m'attirer les foudres de Jupiter, je le sens... mais je suis d'avis
que ce genre d'adjectif (qui n'en est pas un, mais bon, il est employé ainsi)
nous cause, chaque jour, plus de soucis que la veille; on veut tellement créer
du droit qu'il en devient parfois absurde, voir incongru, et parfois bien loin
de ce que l'on imagine être la justice. Ceci étant, je ne peux nier le fait
qu'il faut poser des limites à tout, et que c'est bien le rôle du droit que de
le faire.... mais nous sommes désormais bien plus loin que ce que l'on peut
attendre de la justice. Et notre société est le reflet du droit appliqué.
Ah, mon passage préféré. Si si, je vous assure, je l'adore, celui-là;
histoire de bien faire éveiller l'inconscient des lecteurs:
" Le policier est libre, le gardé à vue ne l’est pas (il peut
même être menotté au cours d’une audition, alors qu’il est formellement
interdit à un juge d’entendre une personne entravée"
Non, vraiment, je l'adore; je pense encadrer ce passage et le mettre dans
mon bureau; j'espère avoir un jour l'honneur de vous revoir, Maitre, et
peut-être consentirez-vous à me le dédicacer.
Plus sérieusement; à quoi sert ce passage? Pourquoi se sentir obligé de
rabaisser la fonction policière... j'ai l'impression que, dans ces mots, il y
a, non pas de la haine (je sais bien que ce n'est pas le cas), mais quelque
chose d'indescriptible, mais si loin de l'image de la police; dans les faits et
dans la réalité. Vraiment; je suis... non pas choqué (il m'en faut un peu plus,
désormais), mais désabusé par ce genre de phrase, qui nous renvoie à une image
de tortionnaire, encore une fois....Je rappelle que lorsque le policier entend
quelqu'un qui est menotté, c'est qu'il estime qu'il y a un danger potentiel;
que la personne est susceptible de s'évader ou d'être violente.
Bon, bref; je sais bien que je ne vous apitoie pas.Mais, non las, vous
continuez:
"Le policier fait un service de huit heures et rentre se reposer..."
Là, vous lisez dans mes rêves; comment avez-vous deviné? Oh, certes, il est des
policiers qui font des journées de huit heures (allez, je vous le concède, il y
en a même qui en font moins); remettons les choses à leur place, si vous le
voulez: ces policiers (bande de fainéants) lorsqu'ils ne font que ces
heures-là, sont donc en "équipe"; c''est à dire qu'ils sont de matin
ou d'après-midi. Ils commencent donc très tôt et finissent tard. D'ailleurs,
ceux qui sont d'après-midi, font, 90.% du temps, des heures supplémentaires,
dans la mesure où, vous ne l'ignorez pas, la garde à vue est limitée dans le
temps... eh oui, il est loin, mon rêve, où je ne fait, sur une garde à vue, que
huit heures, parce que je sais que j'ai tout le temps que je veux pour procéder
aux actes nécessaires...
Donc, ces collègues fainéants qui ne font que huit heures ne représentent
donc pas toute l'institution judiciaire. Eux font ce qu'on appelle le
"ramassage"; certes, en terme de chiffre de garde à vue, un nombre
certain de mesures qui tend d'ailleurs à baisser. Mais toutes les affaires
judiciaires que vous pouvez voir au travers des médias, qui sont le fruit de
longues enquêtes... toutes ces affaires sont traitées par des policiers qui
font bien plus que les 8 heures. Et bien souvent ces heures ne sont pas
"notées", et donc ni récupérées ni payées. Ces heures sont faites
dans le seul but d'accomplir le travail de la meilleure manière qui soit. Et il
n'est pas rare que ces heures se rapprochent bien plus de la vingtaine que des
8 petites heures décrites plus haut.
Attention, je ne cherche pas à faire pleurer dans les chaumières. Je veux
juste, encore une fois, remettre les choses à leur place.
ah, les conditions de la garde à vue... un point sur lequel je suis
partagé. Souhaiteriez-vous, peut-être, que l'on donne des "étoiles"
aux cellules de garde à vue, A celles qui auront la télé, celles qui auront une
bibliothèque bien remplie, un large choix de musique, un téléphone.. peut-être
un lit double (sait-on jamais, les rencontres dues au hasard....). Non,
sérieusement. Je puis concevoir qu'il y a des choses qui ne devraient pas avoir
cours.. le minimum étant un matelas propre avec une couverture (et je sais bien
que c'est loin d'être toujours le cas), et des toilettes propres. Pour le reste,
oui, il s'agit de mesures de sécurité. Et vous n'imaginez pas l'ingéniosité
dont savent faire preuve certaines personnes. Je préfère donc prendre le risque
d'empêcher 200.000 personnes de lire pendant 24 heures (j'espère qu'elles
ne comptaient pas sur la garde à vue pour se cultiver) que d'en voir une seule
qui s'est étouffée avec du papier.
"Quand je suis commis d’office pour assister un gardé à vue, je
sais que je suis confronté à une personne qui n’a qu’une hâte : que ça se
termine le plus vite possible, et qui est prête à dire toutes les sottises qui
lui passeront par la tête dans l’espoir que ça se termine".
Le jour où il viendra à l’esprit que la vérité, c'est bien,
aussi. Que jamais il n'est demandé à un gardé à vue de mentir. Certes, les questions
sont posées, reposées, reformulées, c'est vrai; mais c'est notre job. Et l'on
parle bien de vérité, pas d'inventer. Bien souvent, les ennuis commencent avec
les mensonges. Et, une fois de plus, les déclarations doivent être corroborées
par des éléments, qui sont plus ou moins nombreux, parfois absents, c'est
vrai... de là à dire que les enquêtes sont transmises, et jugées avec un
"oui, c'est moi, je l'avoue", et point barre... Non.
"Pendant le temps que vous vous languissiez, la police a
travaillé".... faites attention, vous pourriez être pris de
regrets, que d'écrire de tels mots!
"Le résultat de ces investigations a été consigné dans des
procès-verbaux. Le policier les connait. Le procureur les connait. Le juge
d’instruction les connait. La presse les connait. En fait, tout le monde les
connait sauf deux personnes : votre avocat et vous. Et pourtant, c’est vous qui
allez être interrogé sur le contenu de ces PV".
Allez, un brin de mauvaise foi... "tout le monde sauf vous et
votre avocat". Ben voyons!
L'avocat qui assiste aux auditions, avec un un brin de logique, dispose de nombre d'éléments qui figurent dans le dossier. Certainement plus que ce qui fuite dans la presse (fuites qui demeurent une aberration). Pour ce qui est du reste du dossier, vous l'aurez... plus tard...
L'avocat qui assiste aux auditions, avec un un brin de logique, dispose de nombre d'éléments qui figurent dans le dossier. Certainement plus que ce qui fuite dans la presse (fuites qui demeurent une aberration). Pour ce qui est du reste du dossier, vous l'aurez... plus tard...
"La plupart des questions posées sont des questions dont la police
a déjà la réponse".
Ah, une vérité; une vraie. Ce principe sert à jauger, autant que faire se peut, de la bonne ou mauvaise foi de la personne qui nous fait face.
« Le réflexe des gardés à vue étant
de mentir, c’est un jeu de massacre »
Ah, drôle de réflexe, mais soit. C’est vrai ;
j’espère que nos handballeurs n’étaient chez leur maîtresse au moment
d’enregistrer leurs paris ! Mais, je vous le concède, le mensonge peut
vouloir cacher autre chose. Maintenant si comme vous le dites, l’enquêteur
connait déjà toutes les réponses, il va pouvoir mettre à l’aise le client, et
lui faire comprendre qu’il est informé de la double vie du gardé à vue. Surtout
s’il était sur écoute.
Allez, je me livre à un petit tuyau ; je ne
devrai pas, mais bon… lorsque vous êtes sur écoute, toutes les conversations
sont enregistrées et écoutées. Je dis bien TOUTES. Mais n’apparaitront dans le
dossier, retranscrites, que celles qui intéressent l’enquête. Tirez-en les
conclusions que vous voulez…
Petit cours d’histoire du droit, sur l’origine de la présomption
d’innocence. J’apprends ; comme beaucoup. Soit. Passage intéressant,
« la loi punissait sévèrement le faux
témoignage sous serment… ». Que l’on revienne à cela, et dès
demain, je donne moi-même le dossier à l’avocat, et je le lui photocopie, même.
C’est bien là le problème ; jamais on ne sanctionne le mensonge. Qu’il
soit devant les policiers, devant le juge d’instruction…. On a beau jeu de dire
que la peine est aggravée, si l’auteur est convaincu de mensonge… mais ce n’est
pas vrai. Auquel cas, les prisons seraient deux fois plus remplies qu’elles ne
le sont.
"Il n’y a que les coupables qui refusent de
prouver leur innocence. N’est-ce pas monsieur Aphatie" ?
De mon point de vue, c’est une réalité. Pourquoi refuser ? Ah oui, au
nom des sacro-saintes libertés, c’est vrai. Celui qui n’a rien à se reprocher,
qu’il souffle. Si, effectivement, cette personne roule à l’eau claire, eh bien
quelques instants plus tard, elle pourra repartir.
Vient maintenant ce que je qualifierai d'équivalent au "point
Godwin" de la garde à vue! Cela me fait penser que je devrais trouver un
terme à ce moment que nombre d’avocats nous servent à toutes occasions… C'est
donc à ce moment précis qu'on nous repasse les Richard Roman, Outreau, Dils,
Loic Secher…. Oh, ces cas ne me laissent pas indifférent. Loin de là. Mais, je
vous rassure, aucun d’eux n’a fait de prison pour avoir truqué des paris
sportifs. Bien sûr que ces erreurs judiciaires sont terribles pour ceux qui les
ont vécues. Rien ne pourra jamais remplacer cette liberté qu’on leur a prise
injustement. Mais combien y a-t-il d’erreurs, sur le nombre d’affaires
traitées ? Bien évidemment, qu’il y en qui n’ont pas fait l’objet de tant
de publicité, mais au regard de ce qui est traité tous les jours, la
statistique est vraiment très faible. Cela n’enlève rien au fait que, celui qui
s’est vu injustement condamné, pour lui, c’est du 100%. Bien sûr, qu’il faut
tendre à ce qu’il y a le moins d’erreurs possibles. Mais aucun système n’est
parfait. Aucun ; ni le nôtre, ni le système anglophone, ni aucun autre. La
Justice des hommes ne peut être parfaite, puisqu’humaine.
Mais dire à un gardé à vue de ne pas parler, c’est un peu comme dire au
potentiel acheteur d’une voiture de ne pas l’acheter, parce que, tous les ans,
il y a des morts sur la route. Ou encore demander au policier de ne pas courir
après le voleur, il pourrait se blesser ! Bref, dans tous ce que l’on
fait, au quotidien, il y a des risques. Certes, la garde à vue n’est pas du
fait de celui qui la subit. Mais, croyez-moi, les garde à vue
« injustes » représentent une infime partie du chiffre global. Et,
bien évidemment, si on savait à l’avance que la personne était innocente, elle
ne serait pas en garde à vue. Mais cela, on ne le sait qu’après. Oui, il y a la
présomption d’innocence. Celui qui n’a pas été condamné est considéré comme présumé
innocent. Mais là aussi, un vide subsiste. Celui que tous les éléments
accablent a droit au même traitement que celui sur lequel des doutes
subsistent. Prenez l’exemple du voleur pris la main dans le sac. Eh bien il est
considéré comme présumé innocent. Jusqu’au procès.
« Il suffit pour cela qu’un officier de
police judiciaire estime qu’il existe contre vous des raisons plausibles de
soupçonner que vous avez commis ou tenté de commettre un crime ou un délit puni
d’une peine d’emprisonnement. De simples raisons plausibles. Qu’il estime
souverainement, il n’existe aucun recours, aucune voie de droit pour
contester cette appréciation d’un policier qui va vous coûter jusqu’à 48
heures de liberté ».
Ah, cet OPJ, empêcheur de vivre en rond ! C’est
un peu trop facile, que de décrire la décision de garde à vue ainsi. Certes,
c’est la définition du Code de Procédure Pénale. Pour autant, je ne me suis
jamais levé, un matin, en me disant « tiens, je vais mettre Bidule en
garde à vue ce matin. Pourquoi ? Je m’en fous, c’est moi qui
décide ». Ni moi, ni aucun de mes collègues n'avons jamais agi de la
sorte ! La mesure de garde à vue fait l’objet d’un avis (même si c’est par
mail ou fax) à un magistrat qui, au cours de la mesure va demander à ce qu’on
lui rende des comptes sur les éléments . Ajoutez à cela le contrôle
administratif qu’exerce la hiérarchie du policier. Chaque mesure que je vais
prendre sera, au préalablement discutée avec cette hiérarchie.
Arrêtons donc, une fois de plus, de vouloir faire
croire que les OPJ sont des tortionnaires sans aucun contrôle...
« Vous allez être confronté à un policier qui,
lui, est convaincu que vous avez quelque chose à vous reprocher. Sa conviction
repose sur quelque chose : une raison plausible à tout le moins, un
indice, un témoignage, il y a quelque chose. Mais ce quelque chose, vous le ne
connaitrez pas. On vous le cachera. On préfère que vous parliez librement, dans
l’espoir que vous vous contredirez, que vous direz quelque chose démenti par ce
quelque chose contre vous, que vous cacherez quelque chose que la police sait
déjà. Et vous vous planterez forcément à un moment ou à un autre. »
Voilà le retour du policier (il n’était pas bien loin)
qui n’attend qu’une chose, pouvoir enfoncer, juste parce qu’il l’a décidé au
réveil (il devait avoir passé une mauvaise nuit), n’importe qui, pour n’importe
quelle raison ! Et pourquoi donc tout le monde se planterait à un moment
ou un autre ? De la même manière, il y a des choses largement
compréhensibles ; on ne va pas demander le même niveau de détail sur ce
qu’il s’est passé dans la vie d’un homme la veille, et sur le souvenir d’une
journée de trois ans auparavant !
« … votre premier réflexe sera le plus
fatal de tous : vous ne prendrez pas d’avocat, parce que seuls les
coupables ont besoin d’un avocat, que cela contrarie visiblement le policier et
qu’il vous a laissé entendre que cela rallongera la durée de la garde à vue, ce
qui est inexact la plupart du temps, puisque le déferrement dépend d’éléments
extérieurs comme la disponibilité d’une escorte et l’organisation matérielle du
service : à Paris, le déferrement a lieu entre 18 et 19 heures, même si la
dernière audition a eu lieu à 10 heures du matin ».
J’ai aussi connu le cas d’une garde à vue durant
laquelle j’ai dû attendre l’avocat ; et puisque ce dernier est venu plus
tard qu’il n’était prévu, le gardé à vue a passé le reste de la nuit en
cellule . Mais bon, quoi qu’il en soit, je n’ai jamais déconseillé un
gardé à vue de prendre un avocat.
« Par définition, il n’y a pas de preuves de
votre culpabilité, puisque vous êtes innocent ».
Alors celle-là, je me la passe dans la tête depuis
tout à l’heure… je ne dois pas être bien intelligent, puisque je ne la comprend
pas ! Donc, toutes les garde à vue sont des erreurs
judiciaires ??? Les prisons sont donc remplies d’innocents !!!!
OK, je note…
« La défense s’exerce à armes égales, c’est à
dire dossier ouvert, et les preuves étalées devant vous. Vous avez le droit
d’être confronté à vos accusateurs et à toutes les preuves réunies contre vous.
Ce droit vous est dénié en garde à vue. La seule conséquence à en tirer est de
ne pas collaborer à cette mascarade ».
On vous l’a dit, Maitre ; la garde à vue n’est
pas contradictoire. C’est ainsi. Et ce n'est pas moi qui l'ai dit, mais le
Conseil Constitutionnel. Tous les éléments seront connus du gardé à vue
ultérieurement. Arrêtons de croire que les policiers n’ont qu’une envie, mettre
tout le monde en prison. Ce que nous voulons, c’est arrêter les auteurs
d’infractions. Cela tombe sous le sens.
« ... quand on se tait, on ne se contredit
pas, on ne se trompe pas, on ne s’enfonce pas sans le vouloir »
En tous les cas, "on" ne s’explique pas.
Donc, une raison de plus pour l’enquêteur de se dire qu’il y a quelque chose à
cacher. Et, si le magistrat était indécis, peut-être la goutte qui va remplir
le vase, et conduire à une incarcération. Alors que répondre aux questions
aurait pu clarifier la situation très rapidement.
Enfin voilà, Maitre Eolas, vous nous refaites le
procès de cette mauvaise police, contre tous ces gens innocents. Je ne
reviendrais pas sur les raisons matérielles, de sécurité, d’organisation, qui
font que l’accès au dossier ne doit pas vous être autorisé (même si tout
le monde semble convaincu qu’il le sera un jour). Jamais, dans votre
billet, vous ne parlez de vérité. Ni de mensonge, d’ailleurs ! Que le
gardé à vue mente ou dise la vérité vous indiffère Une fois encore,
votre intérêt, en tant qu’avocat, et ce n'est pas un reproche, juste un
constat, n’est pas la vérité. Il est de satisfaire votre client, de faire en
sorte qu’il soit le moins durement « punis ».
N’inversons pas les rôles.
Pour ce qui est de nos champions du monde, je ne porterai pas de jugement sur le fond. Nous verrons bien l’issue de cette affaire. Une chose est certaine. Nous sommes passé, et là, je vous rejoint, de l’âge d’or du handball à l’âge de glace. Je suis de ceux qui pensent qu’il devrait tout simplement être interdit de donner tant de détails sur les affaires en cours ; surtout si elles sont de nature à faire l’objet d’une médiatisation plus qu’à la « normale ».
Pour ce qui est de nos champions du monde, je ne porterai pas de jugement sur le fond. Nous verrons bien l’issue de cette affaire. Une chose est certaine. Nous sommes passé, et là, je vous rejoint, de l’âge d’or du handball à l’âge de glace. Je suis de ceux qui pensent qu’il devrait tout simplement être interdit de donner tant de détails sur les affaires en cours ; surtout si elles sont de nature à faire l’objet d’une médiatisation plus qu’à la « normale ».
Cette affaire est sortie voilà quelques mois,
déjà ! Tout était écrit ; à partir du moment où la presse s’est faite
l’écho d’une supposée tricherie, la machine était lancée. C’est, de fait, la
presse elle-même, qui a piégée les joueurs. Une fois l’affaire dans les
journaux, les joueurs auraient visiblement paniqué, et passé des coups de
téléphone plus qu’à l’habitude, en faisant état de l’affaire. Bref, c’est lors
de ces instants qu’ils ont été les plus crédibles. Quelle a été la teneur
exacte de leurs propos ? Seuls les enquêteurs le savent. Les enquêteurs…
et les parties prenantes au dossier.
Nous verrons bien, d’ici à quelques mois, l’issue de
cette affaire. Mais, quoi qu’il arrive, innocents ou coupables, les joueurs
auront été lynchés.
Pour ce cas, on ne peut pas "refaire le
match".