mercredi 3 octobre 2012

Toutes les vérités sont bonnes à dire... y compris en garde à vue


Ah... que ça faisait longtemps.. ah... que ça faisait longtemps.... la bonne vieille marotte!
Voilà que Maitre Eolas nous fait un retour sur la garde à vue à l'occasion de l'affaire qui secoue actuellement le handball français. 
Théoriquement, vous avez lu le billet d'Eolas... mais; si ce n'est pas le cas, allez-y, ici



Comme vous l'imaginez, je ne pouvais m'empêcher de lui répondre... et je vais donc le faire "point par point", afin que je sois certain d'être bien clair.

D'avance, je m'excuse des citations parfois longues, mais il me parait utile détailler mon avis, sur tous les points abordés. 

Déjà, ces joueurs ont donc fait appel, comme vous l'avez dit, à des pénalistes réputés. Il m'arrive parfois de pester contre les voyous que je croise, qui ont les moyens, et on se demande bien comment, de se payer des avocats réputés, dont les honoraires le sont tout autant.
Dans le cas présent, la question se pose moins (encore que, vue l'infraction elle-même...), donc, cela ne me gêne pas. Ajoutez à cela les possibilités qui font que, du fait de la "publicité indirecte" qui leur est faite, les défenseurs peuvent choisir de ne pas se faire payer leurs émoluments.
Ils ont choisi des avocats qu'ils estiment "bons". Soit.
Ceci étant, et j'en ai eu la démonstration hier, vous ne pouvez empêcher l'inconscient de certains, de se dire, et c'est facile, je le concède "ah, ils ont donc quelque chose à se reprocher". Je le répète, c'est un raccourci, soit.
Vous nous faites ensuite remarqué que "tous ont fait le choix, manifestement coordonné...." Ah, ça veut donc dire qu’ils se sont préparé à l'éventualité de la garde à vue; ok, ok... ils ont donc eu le temps d'en discuter, entre eux, avec leurs avocats... bref, on peut donc considérer qu'ils ont eu le temps de coordonner leurs versions! ok, ok... soit!

Ah, un de mes moments préférés.... le pays "droitdelhommiste"... oh, je vais m'attirer les foudres de Jupiter, je le sens... mais je suis d'avis que ce genre d'adjectif (qui n'en est pas un, mais bon, il est employé ainsi) nous cause, chaque jour, plus de soucis que la veille; on veut tellement créer du droit qu'il en devient parfois absurde, voir incongru, et parfois bien loin de ce que l'on imagine être la justice. Ceci étant, je ne peux nier le fait qu'il faut poser des limites à tout, et que c'est bien le rôle du droit que de le faire.... mais nous sommes désormais bien plus loin que ce que l'on peut attendre de la justice. Et notre société est le reflet du droit appliqué.

Ah, mon passage préféré. Si si, je vous assure, je l'adore, celui-là; histoire de bien faire éveiller l'inconscient des lecteurs:
" Le policier est libre, le gardé à vue ne l’est pas (il peut même être menotté au cours d’une audition, alors qu’il est formellement interdit à un juge d’entendre une personne entravée"
Non, vraiment, je l'adore; je pense encadrer ce passage et le mettre dans mon bureau; j'espère avoir un jour l'honneur de vous revoir, Maitre, et peut-être consentirez-vous à me le dédicacer.
Plus sérieusement; à quoi sert ce passage? Pourquoi se sentir obligé de rabaisser la fonction policière... j'ai l'impression que, dans ces mots, il y a, non pas de la haine (je sais bien que ce n'est pas le cas), mais quelque chose d'indescriptible, mais si loin de l'image de la police; dans les faits et dans la réalité. Vraiment; je suis... non pas choqué (il m'en faut un peu plus, désormais), mais désabusé par ce genre de phrase, qui nous renvoie à une image de tortionnaire, encore une fois....Je rappelle que lorsque le policier entend quelqu'un qui est menotté, c'est qu'il estime qu'il y a un danger potentiel; que la personne est susceptible de s'évader ou d'être violente. 

Bon, bref; je sais bien que je ne vous apitoie pas.Mais, non las, vous continuez:
"Le policier fait un service de huit heures et rentre se reposer..." Là, vous lisez dans mes rêves; comment avez-vous deviné? Oh, certes, il est des policiers qui font des journées de huit heures (allez, je vous le concède, il y en a même qui en font moins); remettons les choses à leur place, si vous le voulez: ces policiers (bande de fainéants) lorsqu'ils ne font que ces heures-là, sont donc en "équipe"; c''est à dire qu'ils sont de matin ou d'après-midi. Ils commencent donc très tôt et finissent tard. D'ailleurs, ceux qui sont d'après-midi, font, 90.% du temps, des heures supplémentaires, dans la mesure où, vous ne l'ignorez pas, la garde à vue est limitée dans le temps... eh oui, il est loin, mon rêve, où je ne fait, sur une garde à vue, que huit heures, parce que je sais que j'ai tout le temps que je veux pour procéder aux actes nécessaires...
Donc, ces collègues fainéants qui ne font que huit heures ne représentent donc pas toute l'institution judiciaire. Eux font ce qu'on appelle le "ramassage"; certes, en terme de chiffre de garde à vue, un nombre certain de mesures qui tend d'ailleurs à baisser. Mais toutes les affaires judiciaires que vous pouvez voir au travers des médias, qui sont le fruit de longues enquêtes... toutes ces affaires sont traitées par des policiers qui font bien plus que les 8 heures. Et bien souvent ces heures ne sont pas "notées", et donc ni récupérées ni payées. Ces heures sont faites dans le seul but d'accomplir le travail de la meilleure manière qui soit. Et il n'est pas rare que ces heures se rapprochent bien plus de la vingtaine que des 8 petites heures décrites plus haut.
Attention, je ne cherche pas à faire pleurer dans les chaumières. Je veux juste, encore une fois, remettre les choses à leur place.

ah, les conditions de la garde à vue... un point sur lequel je suis partagé. Souhaiteriez-vous, peut-être, que l'on donne des "étoiles" aux cellules de garde à vue, A celles qui auront la télé, celles qui auront une bibliothèque bien remplie, un large choix de musique, un téléphone.. peut-être un lit double (sait-on jamais, les rencontres dues au hasard....). Non, sérieusement. Je puis concevoir qu'il y a des choses qui ne devraient pas avoir cours.. le minimum étant un matelas propre avec une couverture (et je sais bien que c'est loin d'être toujours le cas), et des toilettes propres. Pour le reste, oui, il s'agit de mesures de sécurité. Et vous n'imaginez pas l'ingéniosité dont savent faire preuve certaines personnes. Je préfère donc prendre le risque d'empêcher 200.000 personnes de lire pendant  24 heures (j'espère qu'elles ne comptaient pas sur la garde à vue pour se cultiver) que d'en voir une seule qui s'est étouffée avec du papier.

"Quand je suis commis d’office pour assister un gardé à vue, je sais que je suis confronté à une personne qui n’a qu’une hâte : que ça se termine le plus vite possible, et qui est prête à dire toutes les sottises qui lui passeront par la tête dans l’espoir que ça se termine".

Le jour où il viendra à l’esprit que la vérité, c'est bien, aussi. Que jamais il n'est demandé à un gardé à vue de mentir. Certes, les questions sont posées, reposées, reformulées, c'est vrai; mais c'est notre job. Et l'on parle bien de vérité, pas d'inventer. Bien souvent, les ennuis commencent avec les mensonges. Et, une fois de plus, les déclarations doivent être corroborées par des éléments, qui sont plus ou moins nombreux, parfois absents, c'est vrai... de là à dire que les enquêtes sont transmises, et jugées avec un "oui, c'est moi, je l'avoue", et point barre... Non.

"Pendant le temps que vous vous languissiez, la police a travaillé".... faites attention, vous pourriez être pris de regrets, que d'écrire de tels mots!

"Le résultat de ces investigations a été consigné dans des procès-verbaux. Le policier les connait. Le procureur les connait. Le juge d’instruction les connait. La presse les connait. En fait, tout le monde les connait sauf deux personnes : votre avocat et vous. Et pourtant, c’est vous qui allez être interrogé sur le contenu de ces PV".

Allez, un brin de mauvaise foi... "tout le monde sauf vous et votre avocat". Ben voyons! 
L'avocat qui assiste aux auditions, avec un un brin de logique, dispose de nombre d'éléments qui figurent dans le dossier. Certainement plus que ce qui fuite dans la presse (fuites qui demeurent une aberration). Pour ce qui est du reste du dossier, vous l'aurez... plus tard... 

"La plupart des questions posées sont des questions dont la police a déjà la réponse".
Ah, une vérité; une vraie. Ce principe sert à jauger, autant que faire se peut, de la bonne ou mauvaise foi de la personne qui nous fait face. 

« Le réflexe des gardés à vue étant de mentir, c’est un jeu de massacre »
Ah, drôle de réflexe, mais soit. C’est vrai ; j’espère que nos handballeurs n’étaient chez leur maîtresse au moment d’enregistrer leurs paris ! Mais, je vous le concède, le mensonge peut vouloir cacher autre chose. Maintenant si comme vous le dites, l’enquêteur connait déjà toutes les réponses, il va pouvoir mettre à l’aise le client, et lui faire comprendre qu’il est informé de la double vie du gardé à vue. Surtout s’il était sur écoute.
Allez, je me livre à un petit tuyau ; je ne devrai pas, mais bon… lorsque vous êtes sur écoute, toutes les conversations sont enregistrées et écoutées. Je dis bien TOUTES. Mais n’apparaitront dans le dossier, retranscrites, que celles qui intéressent l’enquête. Tirez-en les conclusions que vous voulez…

Petit cours d’histoire du droit, sur l’origine de la présomption d’innocence. J’apprends ; comme beaucoup. Soit. Passage intéressant, « la loi punissait sévèrement le faux témoignage sous serment… ». Que l’on revienne à cela, et dès demain, je donne moi-même le dossier à l’avocat, et je le lui photocopie, même. C’est bien là le problème ; jamais on ne sanctionne le mensonge. Qu’il soit devant les policiers, devant le juge d’instruction…. On a beau jeu de dire que la peine est aggravée, si l’auteur est convaincu de mensonge… mais ce n’est pas vrai. Auquel cas, les prisons seraient deux fois plus remplies qu’elles ne le sont.

"Il n’y a que les coupables qui refusent de prouver leur innocence. N’est-ce pas monsieur Aphatie" ?
De mon point de vue, c’est une réalité. Pourquoi refuser ? Ah oui, au nom des sacro-saintes libertés, c’est vrai. Celui qui n’a rien à se reprocher, qu’il souffle. Si, effectivement, cette personne roule à l’eau claire, eh bien quelques instants plus tard, elle pourra repartir.

Vient maintenant ce que je qualifierai d'équivalent au "point Godwin" de la garde à vue! Cela me fait penser que je devrais trouver un terme à ce moment que nombre d’avocats nous servent à toutes occasions… C'est donc à ce moment précis qu'on nous repasse les Richard Roman, Outreau, Dils, Loic Secher…. Oh, ces cas ne me laissent pas indifférent. Loin de là. Mais, je vous rassure, aucun d’eux n’a fait de prison pour avoir truqué des paris sportifs. Bien sûr que ces erreurs judiciaires sont terribles pour ceux qui les ont vécues. Rien ne pourra jamais remplacer cette liberté qu’on leur a prise injustement. Mais combien y a-t-il d’erreurs, sur le nombre d’affaires traitées ? Bien évidemment, qu’il y en qui n’ont pas fait l’objet de tant de publicité, mais au regard de ce qui est traité tous les jours, la statistique est vraiment très faible. Cela n’enlève rien au fait que, celui qui s’est vu injustement condamné, pour lui, c’est du 100%. Bien sûr, qu’il faut tendre à ce qu’il y a le moins d’erreurs possibles. Mais aucun système n’est parfait. Aucun ; ni le nôtre, ni le système anglophone, ni aucun autre. La Justice des hommes ne peut être parfaite, puisqu’humaine.
Mais dire à un gardé à vue de ne pas parler, c’est un peu comme dire au potentiel acheteur d’une voiture de ne pas l’acheter, parce que, tous les ans, il y a des morts sur la route. Ou encore demander au policier de ne pas courir après le voleur, il pourrait se blesser ! Bref, dans tous ce que l’on fait, au quotidien, il y a des risques. Certes, la garde à vue n’est pas du fait de celui qui la subit. Mais, croyez-moi, les garde à vue « injustes » représentent une infime partie du chiffre global. Et, bien évidemment, si on savait à l’avance que la personne était innocente, elle ne serait pas en garde à vue. Mais cela, on ne le sait qu’après. Oui, il y a la présomption d’innocence. Celui qui n’a pas été condamné est considéré comme présumé innocent. Mais là aussi, un vide subsiste. Celui que tous les éléments accablent a droit au même traitement que celui sur lequel des doutes subsistent. Prenez l’exemple du voleur pris la main dans le sac. Eh bien il est considéré comme présumé innocent. Jusqu’au procès.

«  Il suffit pour cela qu’un officier de police judiciaire estime qu’il existe contre vous des raisons plausibles de soupçonner que vous avez commis ou tenté de commettre un crime ou un délit puni d’une peine d’emprisonnement. De simples raisons plausibles. Qu’il estime souverainement, il n’existe aucun recours, aucune voie de droit pour contester cette appréciation d’un policier qui va vous coûter jusqu’à 48 heures de liberté ». 
Ah, cet OPJ, empêcheur de vivre en rond ! C’est un peu trop facile, que de décrire la décision de garde à vue ainsi. Certes, c’est la définition du Code de Procédure Pénale. Pour autant, je ne me suis jamais levé, un matin, en me disant « tiens, je vais mettre Bidule en garde à vue ce matin. Pourquoi ? Je m’en fous, c’est moi qui décide ». Ni moi, ni aucun de mes collègues n'avons jamais agi de la sorte ! La mesure de garde à vue fait l’objet d’un avis (même si c’est par mail ou fax) à un magistrat qui, au cours de la mesure va demander à ce qu’on lui rende des comptes sur les éléments . Ajoutez à cela le contrôle administratif qu’exerce la hiérarchie du policier. Chaque mesure que je vais prendre sera, au préalablement discutée avec cette hiérarchie.
Arrêtons donc, une fois de plus, de vouloir faire croire que les OPJ sont des tortionnaires sans aucun contrôle...

« Vous allez être confronté à un policier qui, lui, est convaincu que vous avez quelque chose à vous reprocher. Sa conviction repose sur quelque chose : une raison plausible à tout le moins, un indice, un témoignage, il y a quelque chose. Mais ce quelque chose, vous le ne connaitrez pas. On vous le cachera. On préfère que vous parliez librement, dans l’espoir que vous vous contredirez, que vous direz quelque chose démenti par ce quelque chose contre vous, que vous cacherez quelque chose que la police sait déjà. Et vous vous planterez forcément à un moment ou à un autre. »
Voilà le retour du policier (il n’était pas bien loin) qui n’attend qu’une chose, pouvoir enfoncer, juste parce qu’il l’a décidé au réveil (il devait avoir passé une mauvaise nuit), n’importe qui, pour n’importe quelle raison ! Et pourquoi donc tout le monde se planterait à un moment ou un autre ? De la même manière, il y a des choses largement compréhensibles ; on ne va pas demander le même niveau de détail sur ce qu’il s’est passé dans la vie d’un homme la veille, et sur le souvenir d’une journée de trois ans auparavant !

« … votre premier réflexe sera le plus fatal de tous : vous ne prendrez pas d’avocat, parce que seuls les coupables ont besoin d’un avocat, que cela contrarie visiblement le policier et qu’il vous a laissé entendre que cela rallongera la durée de la garde à vue, ce qui est inexact la plupart du temps, puisque le déferrement dépend d’éléments extérieurs comme la disponibilité d’une escorte et l’organisation matérielle du service : à Paris, le déferrement a lieu entre 18 et 19 heures, même si la dernière audition a eu lieu à 10 heures du matin ». 
J’ai aussi connu le cas d’une garde à vue durant laquelle j’ai dû attendre l’avocat ; et puisque ce dernier est venu plus tard qu’il n’était prévu, le gardé à vue a passé le reste de la nuit en cellule . Mais bon, quoi qu’il en soit, je n’ai jamais déconseillé un gardé à vue de prendre un avocat.

« Par définition, il n’y a pas de preuves de votre culpabilité, puisque vous êtes innocent ».
Alors celle-là, je me la passe dans la tête depuis tout à l’heure… je ne dois pas être bien intelligent, puisque je ne la comprend pas ! Donc, toutes les garde à vue sont des erreurs judiciaires ???  Les prisons sont donc remplies d’innocents !!!! OK, je note…

« La défense s’exerce à armes égales, c’est à dire dossier ouvert, et les preuves étalées devant vous. Vous avez le droit d’être confronté à vos accusateurs et à toutes les preuves réunies contre vous. Ce droit vous est dénié en garde à vue. La seule conséquence à en tirer est de ne pas collaborer à cette mascarade ».

On vous l’a dit, Maitre ; la garde à vue n’est pas contradictoire. C’est ainsi. Et ce n'est pas moi qui l'ai dit, mais le Conseil Constitutionnel. Tous les éléments seront connus du gardé à vue ultérieurement. Arrêtons de croire que les policiers n’ont qu’une envie, mettre tout le monde en prison. Ce que nous voulons, c’est arrêter les auteurs d’infractions. Cela tombe sous le sens.
« ... quand on se tait, on ne se contredit pas, on ne se trompe pas, on ne s’enfonce pas sans le vouloir »
En tous les cas, "on" ne s’explique pas. Donc, une raison de plus pour l’enquêteur de se dire qu’il y a quelque chose à cacher. Et, si le magistrat était indécis, peut-être la goutte qui va remplir le vase, et conduire à une incarcération. Alors que répondre aux questions aurait pu clarifier la situation très rapidement.

Enfin voilà, Maitre Eolas, vous nous refaites le procès de cette mauvaise police, contre tous ces gens innocents. Je ne reviendrais pas sur les raisons matérielles, de sécurité, d’organisation, qui font que l’accès au dossier ne doit pas vous être autorisé (même si tout le monde semble convaincu qu’il le sera un jour).  Jamais, dans votre billet, vous ne parlez de vérité. Ni de mensonge, d’ailleurs ! Que le gardé à vue mente ou dise la vérité vous indiffère  Une fois encore, votre intérêt, en tant qu’avocat, et ce n'est pas un reproche, juste un constat, n’est pas la vérité. Il est de satisfaire votre client, de faire en sorte qu’il soit le moins durement « punis ».
N’inversons pas les rôles. 


Pour ce qui est de nos champions du monde, je ne porterai pas de jugement sur le fond. Nous verrons bien l’issue de cette affaire. Une chose est certaine. Nous sommes passé, et là, je vous rejoint, de l’âge d’or du handball à l’âge de glace. Je suis de ceux qui pensent qu’il devrait tout simplement être interdit de donner tant de détails sur les affaires en cours ; surtout si elles sont de nature à faire l’objet d’une médiatisation plus qu’à la « normale ».
Cette affaire est sortie voilà quelques mois, déjà ! Tout était écrit ; à partir du moment où la presse s’est faite l’écho d’une supposée tricherie, la machine était lancée. C’est, de fait, la presse elle-même, qui a piégée les joueurs. Une fois l’affaire dans les journaux, les joueurs auraient visiblement paniqué, et passé des coups de téléphone plus qu’à l’habitude, en faisant état de l’affaire. Bref, c’est lors de ces instants qu’ils ont été les plus crédibles.  Quelle a été la teneur exacte de leurs propos ? Seuls les enquêteurs le savent. Les enquêteurs… et les parties prenantes au dossier.
Nous verrons bien, d’ici à quelques mois, l’issue de cette affaire. Mais, quoi qu’il arrive, innocents ou coupables, les joueurs auront été lynchés. 
Pour ce cas, on ne peut pas "refaire le match".